Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSO STOP
RIONDET Bruno

Numéro de dépôt :
3306020
Date de dépôt :
21/07/2004
Lieu de dépôt :
GTC AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
21/07/2014
NOSO STOP de RIONDET Bruno

Présentation de la marque NOSO STOP

Déposée le 21 juillet 2004 par RIONDET Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC AIX EN PROVENCE), la marque française « NOSO STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est RIONDET Bruno domicilié(e) impasse ÉRULIN, Chateau de la Beauvalle,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno RIONDET domicilié(e) impasse ÉRULIN, Chateau de la Beauvalle,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

La marque NOSO STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSO STOP est expirée depuis le 21 juillet 2014.

RIONDET Bruno a également déposé les autres marques suivantes : NOSO STOP


RIONDET Bruno - impasse ÉRULIN, Chateau de la Beauvalle,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Bruno RIONDET - impasse ÉRULIN, Chateau de la Beauvalle,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, gants à usage médical.