Déposée le 30 mars 2004 par RIONDET Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC AIX EN PROVENCE),
la marque française « NOSO STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est RIONDET Bruno domicilié(e) impasse ÉRULIN, Chateau de la Beauvalle,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno RIONDET domicilié(e) impasse ÉRULIN, Chateau de la Beauvalle,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.
La marque NOSO STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSO STOP est expirée depuis le 30 mars 2014.
RIONDET Bruno a également déposé les autres marques suivantes : NOSO STOP
RIONDET Bruno - impasse ÉRULIN, Chateau de la Beauvalle,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France
Bruno RIONDET - impasse ÉRULIN, Chateau de la Beauvalle,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France
Inscription le 16 septembre 2004 - retrait partiel n°399562 - Publication au BOPI 2004-09-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Produits hygiéniques pour la médecine, à savoir ouate hydrophile, bandes hygièniques, culottes hygièniques, serviettes hygièniques, couches hygièniques pour incontinents, culottes hygièniques pour incontinents, matériel pour pansements. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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