Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPOPHONE
RIONDE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1226141
Date de dépôt :
31/01/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2013

Présentation de la marque CAPOPHONE

Déposée le 31 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) RIONDE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPOPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIONDE SA domicilié(e) La Samaritaine,88800 VITTEL (dossier no 2234346) - 88800 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) 63 rue de la Ganzau , B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2234346) - 67024 - France.

La marque CAPOPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPOPHONE est expirée depuis le 31 janvier 2013.

RIONDE SA a également déposé les autres marques suivantes : RIONDE , RIONDE TRONCONNELLE


RIONDE SA, société anonyme - La Samaritaine,88800 VITTEL (dossier no 2234346) - 88800 - France


Cabinet METZ PATNI - 63 rue de la Ganzau , B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2234346) - 67024 - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2003 n°2234346 - Publication au BOPI 2003-01-15

Renouvellement sans limitation n°2014376 - Publication au BOPI 1993-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189051 - Publication au BOPI 1995-09-07

Capots et capotages.Amiante, revêtements d'amiante; armatures pour conduites, armatures pour courroies, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, matières à calfeutrer, produits calorifuges, caoutchouc synthétique, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, garnitures d'étanchéité, feuilles métalliques isolantes, matières pour l'insonorisation, isolants.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.