Déposée le 31 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) RIONDE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAPOPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIONDE SA domicilié(e) La Samaritaine,88800 VITTEL (dossier no 2234346) - 88800 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) 63 rue de la Ganzau , B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2234346) - 67024 - France.
La marque CAPOPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIONDE SA, société anonyme - La Samaritaine,88800 VITTEL (dossier no 2234346) - 88800 - France
Cabinet METZ PATNI - 63 rue de la Ganzau , B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2234346) - 67024 - France
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2003 n°2234346 - Publication au BOPI 2003-01-15
Renouvellement sans limitation n°2014376 - Publication au BOPI 1993-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189051 - Publication au BOPI 1995-09-07
Capots et capotages.Amiante, revêtements d'amiante; armatures pour conduites, armatures pour courroies, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, matières à calfeutrer, produits calorifuges, caoutchouc synthétique, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, garnitures d'étanchéité, feuilles métalliques isolantes, matières pour l'insonorisation, isolants.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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