CAPOTUNNEL
Présentation de la marque CAPOTUNNEL
Déposée le 26 novembre 1982 par RIONDE Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPOTUNNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPOTUNNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPOTUNNEL est expirée depuis le 26 novembre 2012.
RIONDE Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2002 n°2230184 - Publication au BOPI 2002-10-30
Renouvellement sans limitation n°2011363 - Publication au BOPI 1993-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18
Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189051 - Publication au BOPI 1995-09-07