Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NPR New Planet Rugby
RIOCHE Pascal
MENENDEZ Philippe

Numéro de dépôt :
3195406
Date de dépôt :
22/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
22/11/2012
NPR New Planet Rugby de RIOCHE Pascal

Présentation de la marque NPR New Planet Rugby

Déposée le 22 novembre 2002 par RIOCHE Pascal et MENENDEZ Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « NPR New Planet Rugby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Les déposants sont RIOCHE Pascal, domicilié(e) 7 rue Jean Baptiste Belloc,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et MENENDEZ Philippe, domicilié(e) 8 rue des Chevrefeuilles, , BP 25,66240 SAINT ESTEVE - 66240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENENDEZ Philippe domicilié(e) 8 rue des Chevrefeuilles, BP 25,66240 SAINT ESTEVE - 66240 - France.

La marque NPR New Planet Rugby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NPR New Planet Rugby est expirée depuis le 22 novembre 2012.

RIOCHE Pascal a également déposé les autres marques suivantes : SPORT MAG LANGUEDOC-ROUSSILLON


RIOCHE Pascal - 7 rue Jean Baptiste Belloc,66000 PERPIGNAN - 66000 - France

MENENDEZ Philippe - 8 rue des Chevrefeuilles, , BP 25,66240 SAINT ESTEVE - 66240 - France


MENENDEZ Philippe - 8 rue des Chevrefeuilles, BP 25,66240 SAINT ESTEVE - 66240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Vêtements, chaussures, Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].