Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Chauffe-eau écologique
RIO, GRANDE
Numéro de dépôt :
3713655
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Chauffe-eau écologique
Déposée par voie électronique le 17 février 2010 par RIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Chauffe-eau écologique »
Le déposant est RIO, GRANDE domicilié(e) RIO GRANDE - Frank Declerck 7 rue de luneville 75019 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIO domicilié(e) RIO GRANDE - Frank Declerck 7 rue de luneville 75019 Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIO, GRANDE - RIO GRANDE - Frank Declerck 7 rue de luneville 75019 Paris - France
RIO - RIO GRANDE - Frank Declerck 7 rue de luneville 75019 Paris - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548778 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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