Marque enregistrée - Marque en vigueur

B03
RIO
OPS DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4400412
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
B03 de RIO

Présentation de la marque B03

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par RIO et OPS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B03 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Les déposants sont RIO domicilié(e) 99 BIS Grande Rue - 38700 - LA TRONCHE - France et OPS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 99 BIS Grande Rue - 38700 - LA TRONCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPS DEVELOPPPEMENT, Monsieur Philippe PASTEUR domicilié(e) 99 bis Grande Rue - 38700 - LA TRONCHE - France.

La marque B03 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B03 arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

RIO a également déposé les autres marques suivantes : POISON , OP7 R BLENDED RHUM O1 , FAVELA , OP7 C CACHACA 01 , NUMEROS , OP7 S SPIRIT WITH RUM , B01 , FAVELA , O.P.7 ORIGINAL PRECIOSO , SERUM


RIO - 99 BIS Grande Rue - 38700 - LA TRONCHE - France

OPS DEVELOPPEMENT - 99 BIS Grande Rue - 38700 - LA TRONCHE - France


OPS DEVELOPPPEMENT, Monsieur Philippe PASTEUR - 99 bis Grande Rue - 38700 - LA TRONCHE - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Inscription le 20 décembre 2018 - Concession de licence n°743443 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-20

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.