Marque expirée - Marque en non vigueur

natura design Sandwichs – Biofooding & Company
Rio Yann

Numéro de dépôt :
3634116
Date de dépôt :
05/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/03/2019
natura design Sandwichs – Biofooding & Company de Rio Yann

Présentation de la marque natura design Sandwichs – Biofooding & Company

Déposée le 5 mars 2009 par Rio Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « natura design Sandwichs – Biofooding & Company »

Le déposant est Rio Yann domicilié(e) 4 boulevard de Massane - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PVB, Société d'avocats, Me Renaud MIRALLES domicilié(e) le Triade 3 215 rue Samuel MORSE - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque natura design Sandwichs – Biofooding & Company est expirée depuis le 5 mars 2019.

Rio Yann a également déposé les autres marques suivantes : nature LLA Fresh products of natura , Pi and Mie créations de pains


Rio Yann - 4 boulevard de Massane - France


PVB, Société d'avocats, Me Renaud MIRALLES - le Triade 3 215 rue Samuel MORSE - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

– tous types de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés ; tous produits alimentaires à base de fruits et légumes, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

– toutes farines et préparations faites de céréales, tout type de pain, classique ou spéciaux, créations originales à base de farine ou de pains, pâtisseries, confiseries, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuits, gâteaux, chocolats. Boissons à base de café thé cacao tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

– fruits et légumes frais biologiques ; issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

– bières, eaux minérales et gazeuses, jus de fruit frais biologique, limonades, nectars de fruits, sodas tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

– restauration à service rapide et permanent créative et récréative sur place et à emporter. Traiteur, restauration traditionnelle, biologique, naturelle.