Marque renouvelée - Marque en vigueur

SORELMETAL
RIO TINTO FER ET TITANE INC, Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1596839
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2030
SORELMETAL de RIO TINTO FER ET TITANE INC

Présentation de la marque SORELMETAL

Déposée le 12 juin 1990 par la société étrangère RIO TINTO FER ET TITANE INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SORELMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère RIO TINTO FER ET TITANE INC domicilié(e) 1625 Route Marie-Victorin, Quebec, Sorel-Tracy - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY ELEA domicilié(e) RUE MARX DORMOY, 64000 PAU - France.

La marque SORELMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SORELMETAL arrivera à expiration en date du 12 juin 2030.

RIO TINTO FER ET TITANE INC a également déposé les autres marques suivantes : ATOMET


RIO TINTO FER ET TITANE INC, Société de droit canadien - 1625 Route Marie-Victorin, Quebec, Sorel-Tracy - Canada


ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY ELEA - RUE MARX DORMOY, 64000 PAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175198 - Publication au BOPI 2000-06-09

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2010 n°2444045 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-21

Inscription le 2 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°787855 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-02

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2020 n°2749780 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-03

Métaux bruts et non bruts, minerais de ces métaux, fonte brute