Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATOMET
RIO TINTO FER ET TITANE INC, Société de droit québecois

Numéro de dépôt :
1533217
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2029

Présentation de la marque ATOMET

Déposée le 17 février 1989 par la société étrangère RIO TINTO FER ET TITANE INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère RIO TINTO FER ET TITANE INC domicilié(e) 1625 Route Marie-Victorin, QUEBEC J3R IM6, Sorel-Tracy - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque ATOMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ATOMET arrivera à expiration en date du 17 février 2029.

RIO TINTO FER ET TITANE INC a également déposé les autres marques suivantes : SORELMETAL


RIO TINTO FER ET TITANE INC, Société de droit québecois - 1625 Route Marie-Victorin, QUEBEC J3R IM6, Sorel-Tracy - Canada


ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396974 - Publication au BOPI 2009-02-03

Renouvellement sans limitation n°2137315 - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 25 février 2019 - Transmission totale de propriété n°750677 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-02-25

Inscription le 10 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°756320 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-10

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2019 n°2710284 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-22

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autre matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais et plus particulièrement poudres métalliques