Déposée par voie électronique le 19 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Rio Grande et monsieur Declerck Frank
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BY DUBAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Rio Grande domicilié(e) 8 rue Danielle Casanova - 75002 - Paris - France et monsieur Declerck Frank domicilié(e) 6 avenue alphand - 75116 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rio Grande, M. Declerck Frank domicilié(e) 8 rue Danielle Casanova - 75002 - Paris - France.
La marque BY DUBAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Rio Grande, SAS - 8 rue Danielle Casanova - 75002 - Paris - France
M. Declerck Frank - 6 avenue alphand - 75116 - Paris - France
Rio Grande, M. Declerck Frank - 8 rue Danielle Casanova - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).
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