Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fraises de Plougastel
M. Rio Damien

Numéro de dépôt :
3947234
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
Fraises de Plougastel de Rio Damien

Présentation de la marque Fraises de Plougastel

Déposée le 20 septembre 2012 par monsieur Rio Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Fraises de Plougastel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Rio Damien domicilié(e) Rosquérant - 56130 - MARZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rio Damien domicilié(e) Rosquérant - 56130 - MARZAN - France.

La marque Fraises de Plougastel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fraises de Plougastel est expirée depuis le 20 septembre 2022.

Rio Damien a également déposé les autres marques suivantes : Carnaval , Gariguette Sucrée et Acidulée , Marchés en Bretagne , Cerises de La Roche Bernard , Fraisiculteur , 2 Fraises achetées, 1 Framboise offerte , Mara des Bois Douce et Parfumée , Cirafine Croquante et Fruitée , 2 barquettes achetées, la 3ème offerte , Spécialiste de la Mara des Bois de Plougastel


M. Rio Damien - Rosquérant - 56130 - MARZAN - France


M. Rio Damien - Rosquérant - 56130 - MARZAN - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614565 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; légumes frais.