Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GOUT DU BIO
RINTJEMA GERARD
ROUSSEAU JACQUES JOUANBLANC

Numéro de dépôt :
3030789
Date de dépôt :
22/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2010

Présentation de la marque LE GOUT DU BIO

Déposée le 22 mai 2000 par RINTJEMA GERARD et ROUSSEAU JACQUES JOUANBLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GOUT DU BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Les déposants sont RINTJEMA GERARD, domicilié(e) 17 GRANDE RUE, 26000 VALENCE - France et ROUSSEAU JACQUES JOUANBLANC, domicilié(e) 32450 LARTIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GÉRARD RINTJEMA - France.

La marque LE GOUT DU BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOUT DU BIO est expirée depuis le 22 mai 2010.

RINTJEMA GERARD a également déposé les autres marques suivantes : LES VEGETARIENNES , GEOMETRIQUE , BIO'ALIM , LES AUTHENTIQUES


RINTJEMA GERARD - 17 GRANDE RUE, 26000 VALENCE - France

ROUSSEAU JACQUES JOUANBLANC - 32450 LARTIGUES - France


MR GÉRARD RINTJEMA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchès et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. " Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ". Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succèdanés du café ; farines et préparations faites de céreales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre sauces (condiments) ; épices ; glace a rafraichir. " tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés a partir de produits qui en sont issus ". restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétèrinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs, services qui ne peuvent etre classés dans une autre classe. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. pompes funèbres ; travaux d'ingenieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du genie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; location de temps d'accès a un centre serveur de bases de données ; services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions. " Ces services fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus ".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.