Domaine Des Bassets
Présentation de la marque Domaine Des Bassets
Déposée le 2 juin 2009 par RINGUET CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Des Bassets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-28 du 10 juillet 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine Des Bassets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3654394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine Des Bassets arrivera à expiration en date du 2 juin 2029.
RINGUET CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2019 n°2714485 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-03