Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RFA
RINGEVAL Frédéric Michel Paul

Numéro de dépôt :
3349107
Date de dépôt :
25/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/03/2015
RFA de RINGEVAL Frédéric Michel Paul

Présentation de la marque RFA

Déposée le 25 mars 2005 par RINGEVAL Frédéric Michel Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « RFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est RINGEVAL Frédéric Michel Paul domicilié(e) Rue du Plouick, 4 Allée des 4 Tilleuls,59133 PHALEMPIN - 59133 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric RINGEVAL domicilié(e) Rue du Plouick, 4 Allée des 4 Tilleuls,59133 PHALEMPIN - 59133 - France.

La marque RFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RFA est expirée depuis le 25 mars 2015.

RINGEVAL Frédéric Michel Paul a également déposé les autres marques suivantes : GOOFIZZ , Up 2 , PLAY CASH , GOOFIZZ , ENZO BAGIOTTI , C'EST QUAND QU'ON ARRIVE? , C'est quand qu'on arrive? , FREESOX , ELIOT , ISOPROPYL


RINGEVAL Frédéric Michel Paul - Rue du Plouick, 4 Allée des 4 Tilleuls,59133 PHALEMPIN - 59133 - France


Monsieur Frédéric RINGEVAL - Rue du Plouick, 4 Allée des 4 Tilleuls,59133 PHALEMPIN - 59133 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426742 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Boîtes en carton ou en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Travaux de bureau. Comptabilité. Bureaux de placement. Services de loisir. Dressage d'animaux. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.