Déposée le 8 septembre 2006 par RINGEVAL Frédéric Michel Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « PARE GIVRE »
Le déposant est RINGEVAL Frédéric Michel Paul domicilié(e) Rue du Plouick, 4 Allée des 4 Tilleuls,59133 PHALEMPIN - 59133 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINGEVAL Frédéric domicilié(e) Rue du Plouick, 4 Allée des 4 Tilleuls,59133 PHALEMPIN - 59133 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RINGEVAL Frédéric Michel Paul - Rue du Plouick, 4 Allée des 4 Tilleuls,59133 PHALEMPIN - 59133 - France
RINGEVAL Frédéric - Rue du Plouick, 4 Allée des 4 Tilleuls,59133 PHALEMPIN - 59133 - France
Inscription le 22 mai 2008 - Rejet partiel n°474163 - Publication au BOPI 2008-05-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41
Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs, lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores et dispositifs intérieurs ou extérieurs pour automobiles (pare soleil) ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques ; feuilles métalliques ou plastique isolantes ; gants, ruban.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques.
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