Déposée le 25 mars 2005 par RINGEVAL Frédéric Michel Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « FREESOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est RINGEVAL Frédéric Michel Paul domicilié(e) Rue du Plouick, 4 Allée des 4 Tilleuls,59133 PHALEMPIN - 59133 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric RINGEVAL domicilié(e) Rue du Plouick, 4 Allée des 4 Tilleuls,59133 PHALEMPIN - 59133 - France.
La marque FREESOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RINGEVAL Frédéric Michel Paul - Rue du Plouick, 4 Allée des 4 Tilleuls,59133 PHALEMPIN - 59133 - France
Monsieur Frédéric RINGEVAL - Rue du Plouick, 4 Allée des 4 Tilleuls,59133 PHALEMPIN - 59133 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07
Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426731 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 19 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445752 - Publication au BOPI 2006-12-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Couches en matières textiles. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Service de santé.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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