Déposée le 22 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RINEVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « cuisine émois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RINEVA domicilié(e) 1 ALLEE DE JENCHEROY - 77450 - CONDE SAINTE LIBIAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 557 326 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINEVA domicilié(e) 1 ALLEE DE JENCHEROY - 77450 - CONDE SAINTE LIBIAIRE - France.
La marque cuisine émois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RINEVA, SAS - 1 ALLEE DE JENCHEROY - 77450 - CONDE SAINTE LIBIAIRE - France - SIREN 519557326
RINEVA - 1 ALLEE DE JENCHEROY - 77450 - CONDE SAINTE LIBIAIRE - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves de viande ou de poisson ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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