Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cuisine émois
RINEVA, SAS

Numéro de dépôt :
3723725
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
cuisine émois de RINEVA

Présentation de la marque cuisine émois

Déposée le 22 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RINEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cuisine émois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RINEVA domicilié(e) 1 ALLEE DE JENCHEROY - 77450 - CONDE SAINTE LIBIAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 557 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINEVA domicilié(e) 1 ALLEE DE JENCHEROY - 77450 - CONDE SAINTE LIBIAIRE - France.

La marque cuisine émois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cuisine émois est expirée depuis le 22 mars 2020.

RINEVA a également déposé les autres marques suivantes : UNE , CHASSE TUBE , Rencontres HF (www.rencontreshf.com) , FranceChasse , KISS , ICI , SEX 69 / SEXE 69 / SEXY 69 , FEMME MATURE 50 , BABYSIT , 3615 COEUR


RINEVA, SAS - 1 ALLEE DE JENCHEROY - 77450 - CONDE SAINTE LIBIAIRE - France - SIREN 519557326


RINEVA - 1 ALLEE DE JENCHEROY - 77450 - CONDE SAINTE LIBIAIRE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.