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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RINCHEVAL
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PROCEDE PEGASE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROCEDE PEGASE
RINCHEVAL société anonyme

Numéro de dépôt :
1486669
Date de dépôt :
09/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2008
PROCEDE PEGASE de RINCHEVAL

Présentation de la marque PROCEDE PEGASE

Déposée le 9 août 1988 par la Société Anonyme (SA) RINCHEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCEDE PEGASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RINCHEVAL domicilié(e) Z.I. D'Andilly, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY (dossier no 2122792) - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 203 655 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2122792) - France.

La marque PROCEDE PEGASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCEDE PEGASE est expirée depuis le 9 août 2008.


RINCHEVAL société anonyme - Z.I. D'Andilly, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY (dossier no 2122792) - France - SIREN 578203655


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2122792) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1998 n°2122792 - Publication au BOPI 1998-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Inscription le 23 février 1999 - Changement de dénomination n°272519 - Publication au BOPI 1999-02-23

Machines destinées à l'entretien et à la réparation des chaussées et pistes de roulement.Véhicules.Véhicules utilitaires. Appareils de locomotion.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.