Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STRUCTAL CLOISONS AMOVIBLES
RINALDI STRUCTAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1232784
Date de dépôt :
04/02/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2003
STRUCTAL CLOISONS AMOVIBLES de RINALDI STRUCTAL

Présentation de la marque STRUCTAL CLOISONS AMOVIBLES

Déposée le 4 février 1983 par la Société Anonyme (SA) RINALDI STRUCTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STRUCTAL CLOISONS AMOVIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RINALDI STRUCTAL domicilié(e) 21 rue Chauffour, 68000 COLMAR (dossier no 2014605) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 790 978 .

La marque STRUCTAL CLOISONS AMOVIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STRUCTAL CLOISONS AMOVIBLES est expirée depuis le 4 février 2003.

RINALDI STRUCTAL a également déposé les autres marques suivantes : STRUCTAL FASSADENBAU , RINALDI FASSADENTECHNICK , STRUCTAL , STRUCTAL


RINALDI STRUCTAL (S.A.) - 21 rue Chauffour, 68000 COLMAR (dossier no 2014605) - France - SIREN 301790978


Renouvellement sans limitation le 2 février 1993 n°2014605 - Publication au BOPI 1993-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Inscription le 19 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286804 - Publication au BOPI 1999-10-19

Inscription le 19 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286803 - Publication au BOPI 1999-10-19

Inscription le 8 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154832 - Publication au BOPI 1993-02-08

Des cloisons amovibles à base de profilés aluminium ou chlorure de polyvinyle et plus généralement tout dispositif de construction aluminium destiné au bâtiment et utilisant des profilés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.