Marque enregistrée - Marque en vigueur

scintillement des toiles
Mme. RINA NOEL

Numéro de dépôt :
4172614
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2025
scintillement des toiles de RINA NOEL

Présentation de la marque scintillement des toiles

Déposée par voie électronique le 10 avril 2015 par madame RINA NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « scintillement des toiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est madame RINA NOEL domicilié(e) 1027 RUE DE NOINTEL - 60840 - BREUIL LE SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. RINA NOEL domicilié(e) 1027 RUE DE NOINTEL - 60840 - BREUIL LE SEC - France.

La marque scintillement des toiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque scintillement des toiles arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.


Mme. RINA NOEL - 1027 RUE DE NOINTEL - 60840 - BREUIL LE SEC - France


Mme. RINA NOEL - 1027 RUE DE NOINTEL - 60840 - BREUIL LE SEC - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Photographies ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;

Décorations pour arbres de Noël ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).