Déposée le 25 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) RIME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIGITARTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIME domicilié(e) Lieu dit Les Fontaines,26120 CHABEUIL,France (dossier no 2247682) - 26120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 233 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2247682) - 69006 - France.
La marque VIGITARTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIME, Société Anonyme - Lieu dit Les Fontaines,26120 CHABEUIL,France (dossier no 2247682) - 26120 - France - SIREN 305233231
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2247682) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2247682 - Publication au BOPI 2003-08-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Appareils et instruments électrotechniques.Appareils et instruments de mesure.Appareils de mesure et/ou de contrôle du pouvoir entartrant d'un liquide.Appareils de régulation et/ou de lutte contre l'entartrage.Installation de conduites d'eau de gaz ou d'un liquide quelconque; accessoires de régulation de réglage ou de surveillance pour installation de conduite d'eau, de gaz ou d'un liquide quelconque.Appareils et machines à filtrer, à purifier l'eau ou un liquide quelconque.Appareils et installations pour le traitement de l'eau ou d'un liquide
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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