Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PETITE GALETTE SAINTONGEAISE
Numéro de dépôt :
1192593
Date de dépôt :
10/12/1981
Lieu de dépôt :
ST JEAN D ANGELY
Présentation de la marque LA PETITE GALETTE SAINTONGEAISE
Déposée le 10 décembre 1981 par RIMBAULT Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST JEAN D ANGELY), la marque française « LA PETITE GALETTE SAINTONGEAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA PETITE GALETTE SAINTONGEAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA PETITE GALETTE SAINTONGEAISE est expirée depuis le 10 décembre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22