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Marques déposées par monsieur RIMBAUD DOMINIQUE
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SWEETY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEETY
M. RIMBAUD DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3960131
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2022
SWEETY de RIMBAUD DOMINIQUE

Présentation de la marque SWEETY

Déposée le 12 novembre 2012 par monsieur RIMBAUD DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SWEETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur RIMBAUD DOMINIQUE domicilié(e) 16 RUE ALBERT SOREL - 33700 - MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIMBAUD DOMINIQUE domicilié(e) 16 RUE ALBERT SOREL - 33700 - MERIGNAC - France.

La marque SWEETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETY est expirée depuis le 12 novembre 2022.


M. RIMBAUD DOMINIQUE - 16 RUE ALBERT SOREL - 33700 - MERIGNAC - France


M. RIMBAUD DOMINIQUE - 16 RUE ALBERT SOREL - 33700 - MERIGNAC - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 19 août 2013 - Rejet partiel n°606922 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Inscription le 19 août 2013 - Rejet partiel n°606921 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréale.