Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIMA
/
ATELIER SCA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATELIER SCA
RIMA SARL

Numéro de dépôt :
3643064
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2019
ATELIER SCA de RIMA

Présentation de la marque ATELIER SCA

Déposée le 8 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER SCA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIMA domicilié(e) 15 RUE POISSONNIERE,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 082 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIMA domicilié(e) 15 RUE POISSONNIERE,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER SCA est expirée depuis le 8 avril 2019.

RIMA a également déposé les autres marques suivantes : MAISONABLE


RIMA SARL - 15 RUE POISSONNIERE,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 449082684


RIMA - 15 RUE POISSONNIERE,75002 PARIS - 75002 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.