Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RIGUIDEL YANN
/
PARENTS SEPARES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PARENTS SEPARES
RIGUIDEL YANN

Numéro de dépôt :
3671880
Date de dépôt :
24/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2019
PARENTS SEPARES de RIGUIDEL YANN

Présentation de la marque PARENTS SEPARES

Déposée le 24 août 2009 par RIGUIDEL YANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARENTS SEPARES »

Le déposant est RIGUIDEL YANN domicilié(e) 27 rue Marcelin Berthelot - 94140 - ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIGUIDEL YANN domicilié(e) 27 rue Marcelin Berthelot - 94140 - ALFORTVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARENTS SEPARES est expirée depuis le 24 août 2019.


RIGUIDEL YANN - 27 rue Marcelin Berthelot - 94140 - ALFORTVILLE - France


RIGUIDEL YANN - 27 rue Marcelin Berthelot - 94140 - ALFORTVILLE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 23 juin 2010 - Rejet partiel n°526393 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Inscription le 23 juin 2010 - Rejet partiel n°526392 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Informations en matière d'éducation.