Déposée le 10 septembre 2004 par l'association loi 1901 RIGPA INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RIGPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 RIGPA INTERNATIONAL domicilié(e) siège social 27 avenue de la République,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 998 131 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIGPA INTERNATIONAL Dominique Hilly domicilié(e) 13 rue Cavalerie,34700 LODEVE - 34700 - France.
La marque RIGPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIGPA est expirée depuis le 10 septembre 2014.
RIGPA INTERNATIONAL association loi 1901 - siège social 27 avenue de la République,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 403998131
RIGPA INTERNATIONAL Dominique Hilly - 13 rue Cavalerie,34700 LODEVE - 34700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins. – services de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, émissions radiophoniques ou télévisées. – éducation, formation, publication de livres, productions de films sur bandes vidéos et sur films, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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