Déposée le 10 novembre 2003 par RIGOULET FRANCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « DESMODIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est RIGOULET FRANCK domicilié(e) 760 CHEMIN DES VIGNASSES,06410 BIOT - 06410 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIGOULET FRANCK domicilié(e) 760 CHEMIN DES VIGNASSES,06410 BIOT - 06410 - France.
La marque DESMODIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIGOULET FRANCK - 760 CHEMIN DES VIGNASSES,06410 BIOT - 06410 - France
RIGOULET FRANCK - 760 CHEMIN DES VIGNASSES,06410 BIOT - 06410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472376 - Publication au BOPI 2008-04-14
Inscription le 26 mai 2004 - retrait partiel n°393475 - Publication au BOPI 2004-05-26
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Substances dietétiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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