Déposée le 10 novembre 2003 par RIGOULET FRANCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « BIO ARAGONITE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est RIGOULET FRANCK domicilié(e) 760 CHEMIN DES VIGNASSES,06410 BIOT - 06410 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIGOULET FRANCK domicilié(e) 760 CHEMIN DES VIGNASSES,06410 BIOT - 06410 - France.
La marque BIO ARAGONITE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIGOULET FRANCK - 760 CHEMIN DES VIGNASSES,06410 BIOT - 06410 - France
RIGOULET FRANCK - 760 CHEMIN DES VIGNASSES,06410 BIOT - 06410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23
Inscription le 11 mai 2005 - Rejet partiel n°412012 - Publication au BOPI 2005-05-11
Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472376 - Publication au BOPI 2008-04-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; materiel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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