Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMANDERIE DE PEYRASSOL
RIGORD SCEA

Numéro de dépôt :
93454150
Date de dépôt :
02/02/1993
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
02/02/2003

Présentation de la marque COMMANDERIE DE PEYRASSOL

Déposée le 2 février 1993 par RIGORDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « COMMANDERIE DE PEYRASSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est RIGORDTODO domicilié(e) COMMANDERIE DE PEYRASSOL, 83340 FLASSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 141 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA RIGORD - France.

La marque COMMANDERIE DE PEYRASSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMANDERIE DE PEYRASSOL est expirée depuis le 2 février 2003.

RIGORD a également déposé les autres marques suivantes : CLOS GIERETTE


RIGORD SCEA - COMMANDERIE DE PEYRASSOL, 83340 FLASSANS - France - SIREN 323141705


SCEA RIGORD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée - COTES DE PROVENCE