Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURMALINE DU TEMPLIER
RIGORD SCEA (SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
93494541
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
26/11/2003

Présentation de la marque TOURMALINE DU TEMPLIER

Déposée le 26 novembre 1993 par RIGORD(SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « TOURMALINE DU TEMPLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est RIGORD(SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO domicilié(e) COMMANDERIE DE PEYRASSOL, 83340 FLASSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 141 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA RIGORD - France.

La marque TOURMALINE DU TEMPLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURMALINE DU TEMPLIER est expirée depuis le 26 novembre 2003.

RIGORD(SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : PERLE DE ROSE


RIGORD SCEA (SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE) - COMMANDERIE DE PEYRASSOL, 83340 FLASSANS - France - SIREN 323141705


SCEA RIGORD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

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