Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PERLE DE ROSE
RIGORD S.C.E.A. (SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
93461508
Date de dépôt :
24/03/1993
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES

Présentation de la marque PERLE DE ROSE

Déposée le 24 mars 1993 par RIGORD(SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « PERLE DE ROSE »

Le déposant est RIGORD(SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLETODO domicilié(e) COMMANDERIE DE PEYRASSOL, 83340 FLASSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 141 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA RIGORD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

RIGORD(SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : TOURMALINE DU TEMPLIER


RIGORD S.C.E.A. (SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE) - COMMANDERIE DE PEYRASSOL, 83340 FLASSANS - France - SIREN 323141705


SCEA RIGORD - France


Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet total n°308223 - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 2000-09-26

Vins d'appellation Côtes de Provence appellation d'origine contrôlée