Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAFIC WAY
RIGOLLET Serge

Numéro de dépôt :
1759349
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2001
TRAFIC WAY de RIGOLLET Serge

Présentation de la marque TRAFIC WAY

Déposée le 7 juin 1991 par RIGOLLET Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAFIC WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIGOLLET Serge, domicilié(e) 6 roque taillant, 13122 VENTABREN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIGOLLET Serge - France.

La marque TRAFIC WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAFIC WAY est expirée depuis le 7 juin 2001.

RIGOLLET Serge a également déposé les autres marques suivantes : Showay.


RIGOLLET Serge - 6 roque taillant, 13122 VENTABREN - France


RIGOLLET Serge - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Panneaux à l'exception des panneaux métalliques et des panneaux lumineux ou mécaniques ; articles de sport (à l'exception des tapis), tables de ping-pong, rampe et module de skate non métalliques, vêtements.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].