CHATEAU LES GRAVES DE CHARPAS
Présentation de la marque CHATEAU LES GRAVES DE CHARPAS
Déposée le 15 mars 2013 par mademoiselle RIGOLE ANNIE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LES GRAVES DE CHARPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LES GRAVES DE CHARPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES GRAVES DE CHARPAS est expirée depuis le 15 mars 2023.
RIGOLE ANNIE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37