CHATEAU LES GRAVES DE CHARPAS
Présentation de la marque CHATEAU LES GRAVES DE CHARPAS
Déposée le 12 juillet 2002 par mademoiselle RIGOLE Annie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES GRAVES DE CHARPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LES GRAVES DE CHARPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES GRAVES DE CHARPAS est expirée depuis le 12 juillet 2012.
RIGOLE Annie-France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34