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Marques déposées par RIGOLA FERNAND
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INDEPENDANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INDEPENDANCE
RIGOLA FERNAND

Numéro de dépôt :
1660308
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021
INDEPENDANCE de RIGOLA FERNAND

Présentation de la marque INDEPENDANCE

Déposée le 3 mai 1991 par RIGOLA FERNAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDEPENDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIGOLA FERNAND domicilié(e) 59 AVENUE DU DOMAINE DES AIGLES - 60500 - CHANTILLY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERNAND RIGOLA domicilié(e) 59 AVENUE DU DOMAINE DES AIGLES - 60500 - CHANTILLY - France.

La marque INDEPENDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INDEPENDANCE est expirée depuis le 3 mai 2021.

RIGOLA FERNAND a également déposé les autres marques suivantes : DOMOBIL + , G.I.E. HANDISERVICE FORMER, DOMOTISER, HUMANISER , HUMANTECH Humanité et Technicité , DOMOSANTÉ , C.I.FOR.T.H. CENTRE INTERNATIONAL DE FORMATION AUX TECHNOLOGIES DU HANDICAP – FORMATION AU CONCEPT HANDISERVICE


RIGOLA FERNAND - 59 AVENUE DU DOMAINE DES AIGLES - 60500 - CHANTILLY - France


FERNAND RIGOLA - 59 AVENUE DU DOMAINE DES AIGLES - 60500 - CHANTILLY - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197501 - Publication au BOPI 2001-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 22 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253444 - Publication au BOPI 1998-04-22

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2011 n°2468956 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-22

Inscription le 20 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644908 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-20

Inscription le 23 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650382 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-23

Inscription le 5 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°717977 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

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