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Marques déposées par RIGOLA Fernand
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CHANTILLY FRANCE PROMOTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTILLY FRANCE PROMOTION
RIGOLA Fernand

Numéro de dépôt :
94513667
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque CHANTILLY FRANCE PROMOTION

Déposée le 31 mars 1994 par RIGOLA Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTILLY FRANCE PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est RIGOLA Fernand, domicilié(e) 59 Avenue du Domaine des Aigles Chantilly 60500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fernand RIGOLA - France.

La marque CHANTILLY FRANCE PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTILLY FRANCE PROMOTION est expirée depuis le 31 mars 2004.

RIGOLA Fernand a également déposé les autres marques suivantes : DOMOBIL + , G.I.E. HANDISERVICE FORMER, DOMOTISER, HUMANISER , HUMANTECH Humanité et Technicité , DOMOSANTÉ , C.I.FOR.T.H. CENTRE INTERNATIONAL DE FORMATION AUX TECHNOLOGIES DU HANDICAP – FORMATION AU CONCEPT HANDISERVICE , INDEPENDANCE


RIGOLA Fernand - 59 Avenue du Domaine des Aigles Chantilly 60500 - France


Monsieur Fernand RIGOLA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Organisation de manifestations sportives et culturelles