SUPRÊME CONSEIL INDEPENDANT DE FRANCE DEUS MEUMQUE JUS 33 ORDO AS CHAO Zenith de la Crau 6012
Présentation de la marque SUPRÊME CONSEIL INDEPENDANT DE FRANCE DEUS MEUMQUE JUS 33 ORDO AS CHAO Zenith de la Crau 6012
Déposée le 20 juin 2013 par monsieur rigoird michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUPRÊME CONSEIL INDEPENDANT DE FRANCE DEUS MEUMQUE JUS 33 ORDO AS CHAO Zenith de la Crau 6012 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUPRÊME CONSEIL INDEPENDANT DE FRANCE DEUS MEUMQUE JUS 33 ORDO AS CHAO Zenith de la Crau 6012 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013850.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPRÊME CONSEIL INDEPENDANT DE FRANCE DEUS MEUMQUE JUS 33 ORDO AS CHAO Zenith de la Crau 6012 est expirée depuis le 20 juin 2023.
rigoird michel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20