Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPRÊME CONSEIL INDEPENDANT DE FRANCE DEUS MEUMQUE JUS 33 ORDO AS CHAO Zenith de la Crau 6012
M. rigoird michel

Numéro de dépôt :
4013850
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2023
SUPRÊME CONSEIL INDEPENDANT DE FRANCE DEUS MEUMQUE JUS 33 ORDO AS CHAO Zenith de la Crau 6012 de rigoird michel

Présentation de la marque SUPRÊME CONSEIL INDEPENDANT DE FRANCE DEUS MEUMQUE JUS 33 ORDO AS CHAO Zenith de la Crau 6012

Déposée le 20 juin 2013 par monsieur rigoird michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUPRÊME CONSEIL INDEPENDANT DE FRANCE DEUS MEUMQUE JUS 33 ORDO AS CHAO Zenith de la Crau 6012 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur rigoird michel domicilié(e) immeuble, 34 cours napolèon - 20000 - AJACCIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. rigoird michel domicilié(e) immeuble, 34 cours napolèon - 20000 - AJACCIO - France.

La marque SUPRÊME CONSEIL INDEPENDANT DE FRANCE DEUS MEUMQUE JUS 33 ORDO AS CHAO Zenith de la Crau 6012 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013850.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPRÊME CONSEIL INDEPENDANT DE FRANCE DEUS MEUMQUE JUS 33 ORDO AS CHAO Zenith de la Crau 6012 est expirée depuis le 20 juin 2023.

rigoird michel a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE LOGE SYMBOLIQUE DES GAULES Ordre Oriental Ancien et Primitif de Mizraim et Memphis A G D S A D M Zénith d'Ajaccio 6007 , SOUVERAIN SANCTUAIRE DES GAULES Ordre Oriental Antique et Primitif de Misraim et Memphis


M. rigoird michel - immeuble, 34 cours napolèon - 20000 - AJACCIO - France


M. rigoird michel - immeuble, 34 cours napolèon - 20000 - AJACCIO - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.