Déposée le 28 juillet 2016 par monsieur Rigo Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La P'tite BOULANGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est monsieur Rigo Pascal domicilié(e) 16 bis avenue Ouest - 33970 - LEGE-CAP FERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal, M. Jacquey Jehan-Philippe domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque La P'tite BOULANGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Rigo Pascal - 16 bis avenue Ouest - 33970 - LEGE-CAP FERRET - France
Gilbey Legal, M. Jacquey Jehan-Philippe - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Inscription le 30 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736796 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30
Inscription le 23 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764644 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23
Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits et de légumes, fruits confits, yaourt ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Pizzas, sauces [condiments] ; glaces alimentaires condiments ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ;
Services de vente au détail et services de vente à emporter de plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits et de légumes, fruits confits, yaourt, boissons lactées où le lait prédomine, pizzas, sauces [condiments], glaces alimentaires, condiments, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.
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