VERTE MOUSSE
Présentation de la marque VERTE MOUSSE
Déposée le 3 juin 1992 par RIGO Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « VERTE MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VERTE MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTE MOUSSE est expirée depuis le 3 juin 2002.
RIGO Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47