Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTE MOUSSE
RIGO Jean Pierre

Numéro de dépôt :
92441919
Date de dépôt :
03/06/1992
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
03/06/2002

Présentation de la marque VERTE MOUSSE

Déposée le 3 juin 1992 par RIGO Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « VERTE MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est RIGO Jean Pierre, domicilié(e) Les Moulineaux, 47200 VIRAZEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIGO Jean Pierre - France.

La marque VERTE MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTE MOUSSE est expirée depuis le 3 juin 2002.

RIGO Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ORTOFLEXX , BIO MOUSSE , GREEN MOSS , CITY RIDER , E.ZY LOC , CHLOROPHYLE , ASTROM , BIO EXPANSION CONFORT SOUPLESSE ECOLOGIE , OZONE , VOSTRO


RIGO Jean Pierre - Les Moulineaux, 47200 VIRAZEIL - France


RIGO Jean Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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