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Marques déposées par RIGO Jean-Pierre
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STUMPY
Marque expirée - Marque en non vigueur

STUMPY
RIGO Jean-Pierre
PATEY Frédéric

Numéro de dépôt :
3634239
Date de dépôt :
04/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2019
STUMPY de RIGO Jean-Pierre

Présentation de la marque STUMPY

Déposée le 4 mars 2009 par RIGO Jean-Pierre et PATEY Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STUMPY »

Les déposants sont RIGO Jean-Pierre domicilié(e) LES MOULINEAUX,47200 VIRAZEIL - 47200 - France et PATEY Frédéric domicilié(e) MANSE,47400 GONTAUD DE NOGARET - 47400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE RIGO domicilié(e) LES MOULINEAUX,47200 VIRAZEIL - 47200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUMPY est expirée depuis le 4 mars 2019.

RIGO Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ORTOFLEXX , CITY RIDER , E.ZY LOC , ASTROM , VOSTRO , FURIO , MoHoTo , GREEN MOSS , LEI DI LUI , CHLOROPHYLE


RIGO Jean-Pierre - LES MOULINEAUX,47200 VIRAZEIL - 47200 - France

PATEY Frédéric - MANSE,47400 GONTAUD DE NOGARET - 47400 - France


JEAN-PIERRE RIGO - LES MOULINEAUX,47200 VIRAZEIL - 47200 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 26 avril 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°522462 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 23 avril 2010 - Renonciation partielle n°522396 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-23

Inscription le 3 janvier 2011 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°538526 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Vélomoteurs, motos, scooters, quads, cycles.