Déposée le 9 mars 2001 par RIGNANESE MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMITH FAMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est RIGNANESE MICHEL, domicilié(e) 1136 Montée des Chavannes, 69250 POLEYMIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIGNANESE MICHEL - France.
La marque SMITH FAMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMITH FAMILY est expirée depuis le 9 mars 2011.
RIGNANESE MICHEL - 1136 Montée des Chavannes, 69250 POLEYMIEUX - France
RIGNANESE MICHEL - France
Inscription le 15 mai 2002 - Rejet partiel n°345889 - Publication au BOPI 2002-05-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Meubles. Tissus linge de maison
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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