Marque expirée - Marque en non vigueur

RUBBER SOUL BY STEPHANE KELIAN
RIGINVEST SA société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
96606770
Date de dépôt :
22/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2016

Présentation de la marque RUBBER SOUL BY STEPHANE KELIAN

Déposée le 22 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) RIGINVEST de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBBER SOUL BY STEPHANE KELIAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIGINVEST de droit belge domicilié(e) 18, Avenue Delleur B 1170 BRUXELLES,Belgique (dossier no 2320368) - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2320368) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBBER SOUL BY STEPHANE KELIAN est expirée depuis le 22 janvier 2016.


RIGINVEST SA société anonyme de droit belge - 18, Avenue Delleur B 1170 BRUXELLES,Belgique (dossier no 2320368) - Belgique


NOVAGRAAF FRANCE S.A. - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2320368) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2006 n°2320368 - Publication au BOPI 2006-07-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 18 août 2005 - Gage constitué n°416750 - Publication au BOPI 2005-08-18

Inscription le 28 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416043 - Publication au BOPI 2005-07-28

Inscription le 31 mai 2007 - Gage radié n°454733 - Publication au BOPI 2007-05-31

Inscription le 28 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459748 - Publication au BOPI 2007-08-28

Inscription le 4 août 2003 - Transmission totale de propriété n°374936 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478087 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orhtopédiques); chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.