Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE L'HOUME
RIGHETTI Alain

Numéro de dépôt :
1747798
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2011
CHATEAU DE L\'HOUME de RIGHETTI Alain

Présentation de la marque CHATEAU DE L'HOUME

Déposée le 24 avril 1991 par la société RIGHETTI Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE L'HOUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RIGHETTI Alain domicilié(e) 47 Av de l'EUROPE, 33560 Ste EULALIE (dossier no 2196399) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 348 750 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RIGHETTI Alain domicilié(e) (dossier no 2196399) - France.

La marque CHATEAU DE L'HOUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE L'HOUME est expirée depuis le 24 avril 2011.


RIGHETTI Alain - 47 Av de l'EUROPE, 33560 Ste EULALIE (dossier no 2196399) - France - SIREN 393348750


RIGHETTI Alain - (dossier no 2196399) - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2001 n°2196399 - Publication au BOPI 2001-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU de LHOUME