Déposée le 8 décembre 1992 par RIGAUD STEPHEN GABRIEL GUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est RIGAUD STEPHEN GABRIEL GUY, domicilié(e) 59, rue NOLLET, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIGAUD STEPHEN - France.
La marque SEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGA est expirée depuis le 8 décembre 2002.
RIGAUD STEPHEN GABRIEL GUY - 59, rue NOLLET, 75017 PARIS - France
RIGAUD STEPHEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21
Inscription le 1 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294462 - Publication au BOPI 2000-02-01
Inscription le 12 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160870 - Publication au BOPI 1993-07-12
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
caleçons, calleçons de bain, polos manches longues et manches courtes, tee-shirts, sweat-shirts, vêtements jersey, vestes, chaussettes combinaisons, manteaux, doublures écharpes, imperméables, gabardines gants, chemises, chemisettes, peignoirs de bain, robes de chambre, ceintures, brettelles, parkas, pantalons, costumes de plage, pull-overs, slips, sous-vêtements tabliers, tricots, uniformes, vêtements.Chapellerie: chapeaux, casquettes, bonnets, cagoules, visières.Chaussures: chaussures de sports chaussures de football, sandales chaussons, bottes, chaussures de plage.Parapluies, parasols, cuir et imitation du cuir Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes: couvertures de lits et de table.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement; matières plastiques pour l'emballage cartes à jouer: clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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