CHATEAU LA GINESTE
Présentation de la marque CHATEAU LA GINESTE
Déposée le 17 septembre 1987 par monsieur RIGAUD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU LA GINESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU LA GINESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA GINESTE est expirée depuis le 17 septembre 1997.
RIGAUD Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14
Inscription le 27 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364104 - Publication au BOPI 2003-01-27