Marque expirée - Marque en non vigueur

LES ARCHIDUCHESSES UN BRIN DE LUXE POUR EMBELLIR LA MAISON
RIGAUD ANNE-CHRISTINE
BELFOND ISABELLE

Numéro de dépôt :
3417426
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2016
LES ARCHIDUCHESSES UN BRIN DE LUXE POUR EMBELLIR LA MAISON de RIGAUD ANNE-CHRISTINE

Présentation de la marque LES ARCHIDUCHESSES UN BRIN DE LUXE POUR EMBELLIR LA MAISON

Déposée le 15 mars 2006 par RIGAUD ANNE-CHRISTINE et BELFOND ISABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARCHIDUCHESSES UN BRIN DE LUXE POUR EMBELLIR LA MAISON »

Les déposants sont RIGAUD ANNE-CHRISTINE domicilié(e) 30 RUE GERALDY,92270 BOIS COLOMBES - 92270 - France et BELFOND ISABELLE domicilié(e) 34 RUE DES BOURDONNAIS,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIGAUD ANNE-CHRISTINE domicilié(e) 30 RUE GERALDY,92270 BOIS COLOMBES - 92270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARCHIDUCHESSES UN BRIN DE LUXE POUR EMBELLIR LA MAISON est expirée depuis le 15 mars 2016.


RIGAUD ANNE-CHRISTINE - 30 RUE GERALDY,92270 BOIS COLOMBES - 92270 - France

BELFOND ISABELLE - 34 RUE DES BOURDONNAIS,75001 PARIS - 75001 - France


RIGAUD ANNE-CHRISTINE - 30 RUE GERALDY,92270 BOIS COLOMBES - 92270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 1 août 2007 - Changement d'adresse n°457981 - Publication au BOPI 2007-08-01

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 16 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567244 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16

Articles de papeterie adhésifs pour la papeterie boîte en carton ou en papier affiches – albums – cartes livres – journaux – calendrier objets d'art gravés ou lithographiés – tableaux (peintures) encadrés ou non – aquarelles – patrons pour la couture – dessins mouchoirs de poche en papier serviette de toilette en papier – linge de table en papier – décors de table en papier.Tissus – couverture de lit et de table – tissus à usage textile – tissus élastiques – velours – linge de lit – linge de maison linge de table non en papier – linge de bain.Vêtements – chaussures – chapellerie – chemises – vêtement en cuir ou imitation du cuir – ceinture – fourrure gants – foulards – cravates – bonneterie – chaussettes chaussons – chaussures de plage – sous vêtements.Tapis – paillassons – nattes – linoléum et autres revêtements de sol – tentures murales non en matières textiles – carpettes – papiers peints – décors (pour murs – vitres – sols – plafond – mobilier) en papier, vinyle, intissé…Architecture – décoration intérieure – services de dessinateurs d'arts graphiques – stylisme (esthétique industrielle).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.