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Marques déposées par RIGAMONTI JEAN-LOUIS
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WAL-MART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WAL-MART
RIGAMONTI JEAN-LOUIS

Numéro de dépôt :
99830713
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2009

Présentation de la marque WAL-MART

Déposée le 14 décembre 1999 par RIGAMONTI JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WAL-MART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est RIGAMONTI JEAN-LOUIS, domicilié(e) 9 RUE PLOCQ, 02200 SOISSONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIGAMONTI JEAN-LOUIS - France.

La marque WAL-MART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAL-MART est expirée depuis le 14 décembre 2009.


RIGAMONTI JEAN-LOUIS - 9 RUE PLOCQ, 02200 SOISSONS - France


RIGAMONTI JEAN-LOUIS - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2003-08

Inscription le 16 octobre 2000 - Rejet partiel n°309314 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 16 octobre 2001 - Rejet total n°332827 - Publication au BOPI 2001-10-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Viande. Produits agricoles (ni preparés, ni transformés) ; animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.