Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RIGAL L'INSTANT TRUFFIER
RIGAL S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3909973
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RIGAL L\'INSTANT TRUFFIER de RIGAL

Présentation de la marque RIGAL L'INSTANT TRUFFIER

Déposée le 2 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIGAL L'INSTANT TRUFFIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) CHATEAU SAINT DIDIER PARNAC - 46140 - PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , "LE PASTOUREL" , Vieux Chêne , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN


RIGAL S.A.S., société par actions simplifiée - CHATEAU SAINT DIDIER PARNAC - 46140 - PARNAC - France - SIREN 324378058


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 7 février 2014 - Rejet total n°618034 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.