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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL
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LE CELLIER DU QUERCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CELLIER DU QUERCY
RIGAL S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3147497
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022
LE CELLIER DU QUERCY de RIGAL

Présentation de la marque LE CELLIER DU QUERCY

Déposée le 13 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CELLIER DU QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) Château Saint-Didier Parnac - 46140 - PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CELLIER DU QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CELLIER DU QUERCY est expirée depuis le 13 février 2022.

RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , "LE PASTOUREL" , Vieux Chêne , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN


RIGAL S.A.S., société par actions simplifiée - Château Saint-Didier Parnac - 46140 - PARNAC - France - SIREN 324378058


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°387902 - Publication au BOPI 2004-03-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 8 mars 2004 - Changement d'adresse n°388131 - Publication au BOPI 2004-03-08

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489123 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) , vins de pays des coteaux du Quercy